Factum

Définition de « Factum »

(UM se prononce OME.) n. m. Écrit excessif, violent qu'une personne publie pour attaquer ou pour se défendre.
  • Le long factum qu'il publia contre eux ne produisit aucun effet.

Il signifie aussi, en termes de Palais, Exposé sommaire des faits d'un procès.

  • Des factums.

Citations

  • « Me rendant à son désir, sur-le-champ je pris une plume, de l’encre et du papier, et je me mis à écrire sur l’échauffourée des chaloupes, sur la prétendue raison de cet injuste et cruel outrage, un long factum où je déclarais en somme à ces messieurs les commandants qu’ils avaient fait une chose honteuse, et que, si jamais ils reparaissaient en Angleterre et que je vécusse assez pour les y voir, ils la paieraient cher, à moins que durant mon absence les lois de ma patrie ne fussent tombées en désuétude.  »
  • « Ce semblant d’homme ahana, besogna et finalement pondit le factum que voici : Au tribunal de première instance de Mirgorod, le gentilhomme Ivan, fils de Nikifor, Dovgotchkoun.  »
  • « Elle se contenta donc de répondre à ce factum du baron par un paragraphe annexé aux nouvelles qu’elle lui mandait de Trianon.  »
Alphabet